Objet : ANNEXES - Subvention 2016 au Pôle d'Economie Solidaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2016 à la SCIC L'ENVOL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Subvention 2016 à la SCIC L'ENVOL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention à la SDAT au titre du CUCS/PUCS 2013

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dispositif emplois d'avenir - soutien au secteur associatif

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la charte départementale des clauses sociales

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2013 à ENVIE Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2013 à la Coopérative d'Activités et d'Emploi L'ENVOL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Approbation du dossier de réalisation et passation d'une convention d'avance de trésorerie

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Approbation du programme des équipements publics

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Ecoparc Dijon-Bourgogne - Déclaration de projet consécutive à l'enquête publique, au titre des opérations susceptibles d'affecter l'environnement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Approbation du dossier de réalisation et passation d'une convention d'avance de trésorerie

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Approbation du programme des équipements publics

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Reprise et achèvement des procédures de révision des PLU communaux en cours

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la révision du PLU de Fénay

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME