Objet : Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention 2011

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 9 bis boulevard Jeanne d'Arc - Acquisition d'une maison

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Dijon-Restructuration du campus de l'Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Dijon-Restructuration du campus de l'Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du bilan de la concertation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du bilan de la concertation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du projet de PLU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du projet de PLU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 9 logements BBC (6 PLUS, 3 PLAi), 2 rue de Cîteaux, 42 rue des Templiers à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 21 logements BBC (16 PLUS, 5 PLAi), écoquartier Montmuzard (phase 1), 2 rue Edgar Quinet à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt : Mutualité Française de Côte d'Or Yonne : EHPAD "Les Hortensias" situé Parc Valmy à Dijon (86 PLS)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon : "Domaine de Gaia", boulevard Mansart, rue des Péjoces à Dijon (20 PLS)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon : "Le Clos des Carmélites" à Longvic (6 PLS)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 1 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 4 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 3-5 rue Sully - Acquisition d'une maison

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - VILLEO : augmentation du capital de la SA d'Habitation à Loyer Modéré - Participation complémentaire du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) - Approbation du bilan des tirages 2010 relatifs aux contractualisations 2009-2011 - Réitération de la garantie financière communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Résorption du logement indigne - Dispositif local 2010-2012 : convention financière partenariale relative à la deuxième année de mise en oeuvre

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements (PLS) "Clos des Carmélites", 13 bis rue Jules Guesde à Longvic

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME