Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : construction de 17 logements (12 PLUS, 5 PLAi), rue Principale à Bretenière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - DIJON HABITAT : construction d'un logement PLAi, 16 avenue des Droits de l'Homme et du Citoyen à Chenôve

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Objet : Délégation des aides à la pierre ( parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - approbation de l'avenant de fin de gestion 2012 et des principes de l'avenant 2013

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Objet : Habitat - Dispositif d'investissement locatif "Duflot" : demande d'agrément

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Objet : VILLEO - Augmentation du capital de la SA d'Habitation à Loyer Modéré - Participation complémentaire du Grand Dijon

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Objet : Dijon - 81 et 81 b avenue du Drapeau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat

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Objet : Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), 9 rue de Larrey à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - LOGIVIE : Demande de subventions PLH - construction de 20 logements BBC (14 PLUS, 6 PLAi), 9 rue de Larrey à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : acquisition en VEFA de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), "résidence Impéria", 13 impasse Jean Mathey à Dijon

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Objet : Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Ouche et de ses affluents - Avis du Conseil Communautaire

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Objet : Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de la Vouge - Avis du Conseil Communautaire

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Objet : Réfection de voiries et aménagements en ZI de LONGVIC et ZAE CAPNORD - Demande de subvention au Conseil Général de la Côte d'Or

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Objet : Avenant n°1 à la convention de transfert des biens meubles et immeubles du 10 décembre 1998 au profit du SDIS 21 entre le Grand Dijon et le SDIS 21 - Restitution partielle des bâtiments de logements

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Objet : Chevigny-Saint-Sauveur - Acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : Dijon - "Aux Charmes d'Asnières Sud" - Convention de servitudes avec ErDF

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Objet : Dijon - 3-5, avenue de Langres - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat

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Objet : Etude sur les copropriétés dans les quartiers ANRU : sollicitation des co-financements

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Objet : Convention générale de partenariat culturel entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et l'Institut de Recherches Archéologiques Préventives (Inrap)

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Objet : Opération Heudelet 26 - Convention tripartite relative à l'intégration du réseau de chaleur dans le périmètre des biens de la délégation du service public de chaleur communautaire

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Objet : Aménagement de l'échangeur du Zénith sur la rocade Est (RD 274) de Dijon - Convention État - Grand Dijon

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