Objet : Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à Orvitis

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 16 logements (10 PLUS, 5 PLAi), 16 rue Edmé Verniquet à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 27 logements PLS, "Vert Cerise" 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-St-Sauveur

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 10 rue Philippe de Rouvres à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Programmation CUCS - PUCS 2011

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Objet : Subvention d'investissement au groupe ENVIE

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Objet : Subvention 2014 au Conseil Départemental d'Accès au droit de Côte d'Or

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Objet : Subvention à la Ville de Chenôve

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Objet : Avis sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de Bretenière

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Objet : ZAC "Parc d'Activités de Beauregard" - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

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Objet : « Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne » - Convention tripartite de transfert de domanialité de voie départementale entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la Ville de Saint-Apollinaire et le Conseil Général de la Côte d'Or

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Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Tart-le-Haut

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Objet : POLITIQUE DE LA VILLE - INSERTION- EMPLOI - Subvention à l'Association d'insertion : le Signe de l'Environnement.

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Objet : POLITIQUE DE LA VILLE - INSERTION- EMPLOI - Création d'une Maison de l'Emploi et de la Formation

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Objet : HABITAT ET LOGEMENT - Habitat privé ancien : mise en place d'une équipe opérationnelle -Lancement de l'appel d'offres

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Objet : HABITAT ET LOGEMENT - Affaires foncières - Programme d'action foncière - Commune de Longvic -Réserve foncière « Les Grandes Gives » - Transfert de DUP

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Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Talant

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Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Marsannay-la-Côte

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Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Varois et Chaignot

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Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Cessey-sur-Tille

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