Objet : Rénovation urbaine - Plan de relance - Participation du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation urbaine - Lancement d'un appel d'offre pour la mission OPCU du Projet d'agglomération

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2009/2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation des aides à la pierre 2009 - Approbation des modalités de l'avenant n°1 : parc locatif public/parc privé ancien

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat - Garantie financière programme PSLA "La Bourguignonne Habitat"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Longvic - Réserve foncière les "Grandes Gives" - Cession partielle de terrain

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Objet : Accueil des gens du voyage : abonnement au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Attribution d'un accord-cadre pour une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur le projet de territoire Grand Sud.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de Dijon. Avis sur les dispositions du POS mises en compatibilité concernant la ZAC "Mazen-Sully"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Quetigny. Avis sur les dispositions du PLU mises en compatibilité concernant la ZAC "Les Charrières"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couchey

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Objet : Adhésion du Grand Dijon au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)

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Objet : Demande de subvention de la Ligue de l'enseignement pour la manifestation "Jour d'Assos"

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - NEOLIA : construction de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), site Urgo rue Petitot à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC : construction de 3 logements (PLUS) et acquisition-amélioration de 2 logements (1 PLAi, 1 PLUS), 31 rue de Montchapet à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - ICF Sud-Est Méditerranée "Les Allées Mélodies" à Chevigny-Saint-Sauveur

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