DELIB_DM2020_09_17_013A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative à l'accompagnement de projets de rénovation en copropriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_014_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Charte de prévention des expulsions locatives de la Côte d'Or 2020-2024 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_014A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Charte de prévention des expulsions locatives de la Côte d'Or 2020-2024 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_009_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_009A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_010_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_011_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Réalisation d'une centrale photovoltaïque – Site du centre d'enfouissement technique – Cession par bail emphytéotique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_11_19_010A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°5 – Conventions tripartites d'aide à l'investissement entre Dijon Métropole, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le Syndicat mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic -Avenants
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_11_19_011_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Candidature du projet dit "Bruges II" à la labellisation nationale écoQuartier - Signature de la charte
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_11_19_011A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Candidature du projet dit "Bruges II" à la labellisation nationale écoQuartier - Signature de la charte
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_11_19_012_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Rénovation Urbaine – Avenant à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_11_19_012A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Rénovation Urbaine – Avenant à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME