Objet : ANNEXES - 02-ANNEXE 2

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 03-ANNEXE 3

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : SEM Energies - Protocole d'Accord Préliminaire en vue de la constitution d'un véhicule commun d'investissement

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-SEM NRJ Protocole d accord

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Création d'une Réserve Naturelle Régionale située en forêt domaniale sur la commune de Plombières-les-Dijon - Avis sur le projet

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-RA compile dechets

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO - Convention de groupement

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Convention

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relatif à l’extension du réseau public d’assainissement de la rue du Grand Pré du Pont à Chevigny-Saint-Sauveur permettant le raccordement d’un futur programme immobilier

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-CF Extension EU Pre de pont Chevigny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 02-DQE Extension EU Pre de pont Chevigny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 03-Plan Extension EU Pre de pont Chevigny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relatif aux extensions du réseau public d'eau potable et du réseau public d’assainissement de la route de Dijon à Neuilly-Crimolois permettant le raccordement d’un futur programme immobilier

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-CF Route de Dijon Neuilly

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 02-DQE Route de Dijon Neuilly

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 03-Plan extention

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relatif à l’extension du réseau public d’assainissement de la rue de la Goulotte à Saint Apollinaire permettant le raccordement d’un futur programme immobilier

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Conv extension EU Goulotte Saint Apo

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 02-DQE extension EU Goulotte Saint Apo

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