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Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Conv VEG Vallee Suzon Messigny

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Objet : Modernisation de l’Usine de Valorisation Énergétique (UVE)

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Objet : ANNEXES - FAASST Dijon Consortium Agreement final

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Objet : ANNEXES - FAASST Convention reversement EUROPTIMUM

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Objet : ANNEXES - FAASST Convention de reversement EDF

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Objet : ANNEXES - DIJON FINAL NZC PCP Award agreement 2306

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Objet : Lancement d’un Appel à Manifestation Intérêt pour la création d’une SEM Energies

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Objet : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du service public d'eau potable du secteur de l'est dijonnais - Approbation du choix de l’attributaire du contrat

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Objet : Convention technique et financière relative à l’animation du Programme d’Actions de Prévention des inondations (PAPI) Tille – Vouge - Ouche

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Objet : ANNEXES - Conv. cofinancement animation PAPI TVO

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Objet : Reversement des bénéfices de la valorisation des métaux issus de la crémation

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Objet : ANNEXES - Reversement du produit de la valorisation des métaux 2022

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Objet : Construction de 2 centrales photovoltaïques sur parkings – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Désignation du maître d’œuvre – Demandes de permis de construire – Demandes de subventions

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Objet : Traité de concession entre Dijon métropole et GrDF pour la distribution publique de gaz naturel - Avenant n°1 - Intégration de la commune de Longvic

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Objet : ANNEXES - Projet avt 1 Dijon int Longvic

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Objet : Contrat de concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de fourniture d'énergie électriques aux tarifs réglementés de vente - Avenant n° 1

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Objet : ANNEXES - CONVENTION DE PARTENARIAT TE

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