VD2014-05-12_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Désignation de représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20141215_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Transformation du Grand Dijon en communauté urbaine - Organisation provisoire de la création ou de la gestion de certains équipements et services
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20141215_044A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Transformation du Grand Dijon en communauté urbaine - Organisation provisoire de la création ou de la gestion de certains équipements et services
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20141215_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités 2013 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20141215_045A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités 2013 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20141215_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20141215_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon - Rapport 2013
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Désignation de représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Constitution
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection - Constitution
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Extension des compétences transférées au Grand Dijon par la Ville de Dijon
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés des inondations survenues en mai 2014 en Bosnie-Herzégovine et en Serbie - Attribution de subvention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Découpage Électoral - INFORMATION DONNEE AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_048A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Découpage Électoral - INFORMATION DONNEE AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Règlement intérieur du Conseil municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_044A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Règlement intérieur du Conseil municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Représentation dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Kiosques installés sur le tracé du tramway - Réexamen de la redevance d'occupation du domaine public due par la SAS Kiosque République
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
