Objet : ANNEXES - Pactes Civils de Solidarité (PACS) – Transfert de compétence aux officiers de l'état civil – Convention à conclure entre le Tribunal d'Instance de Dijon et la Ville

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal – Mise à jour

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal – Mise à jour

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes et commissions

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : ANNEXES - Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes et commissions

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Adoption des statuts de Dijon Métropole

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : ANNEXES - Adoption des statuts de Dijon Métropole

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Pactes Civils de Solidarité (PACS) – Transfert de compétence aux officiers de l'état civil – Convention à conclure entre le Tribunal d'Instance de Dijon et la Ville

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : ANNEXES - Représentation de la Ville dans divers organismes et commissions

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Composition des commissions préparatoires au Conseil municipal - Mise à jour

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : ANNEXES - Composition des commissions préparatoires au Conseil municipal - Mise à jour

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Représentation de la Ville dans divers organismes et commissions

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution – Délégation de signature - Mise à jour.

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection – Modification de composition

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Adhésion de la Ville à Atmosf'air et désignation d'un représentant

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Renouvellement des élus du COS du Crédit municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE