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VD2010-05-17_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Marché de gros - Halle de commercialisation - Mise à disposition de cases - Convention-type Création de tarif
COMMERCE
VD20171218-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2018 - exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2018
COMMERCE
VD20171218-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2018 - exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2018
COMMERCE
VD20171218-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Ouvertures dominicales 2018
COMMERCE
VD2006-12-18_1682
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Camping du lac Kir et port de plaisance du canal - Tarification - Convention d'affermage passée entre la Ville et la sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping (B.V.L.C.) - Avenant n°1
COMMERCE
VD2006-12-18_1683
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2007
COMMERCE
VD2007-12-17_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2007
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2008
COMMERCE
VD20161219-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Conventions conclues entre la Ville de Dijon et l'Association Office de tourisme de Dijon - Avenants de transfert à l'Office de Tourisme du Grand Dijon
COMMERCE
VD20161219-028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Conventions conclues entre la Ville de Dijon et l'Association Office de tourisme de Dijon - Avenants de transfert à l'Office de Tourisme du Grand Dijon
COMMERCE
VD20161219-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Transfert de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" - Procès-verbal de mise a disposition des biens affectes à la compétence établi contradictoirement entre la Ville de Dijon et la Communauté Urbaine - Approbation
COMMERCE
VD20161219-029A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Transfert de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" - Procès-verbal de mise a disposition des biens affectes à la compétence établi contradictoirement entre la Ville de Dijon et la Communauté Urbaine - Approbation
COMMERCE
VD20161219-030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2017; exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2017
COMMERCE
VD20161219-030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/12/2016
ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2017; exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2017
COMMERCE
VD2012-12-17_030bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Occupation du domaine public à usage commercial
COMMERCE
VD2008-05-19_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Association « route touristique des grands crus de Bourgogne » - Adhésion de la Ville - Cotisation - Evolution
COMMERCE
VD20151116-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés – demande d'avis
COMMERCE
VD2011-04-18_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Classement de la Ville de Dijon « commune touristique »
COMMERCE
VD2013-03-18_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Conception et installation d'enseignes - Restauration de façades, de devantures de magasins ou de lieux anciens - Octroi de primes
COMMERCE
VD2010-12-20_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Camping du lac et port de plaisance du canal - Tarification : modification - Convention d'affermage passée entre la Ville et la Sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping - Avenant n°4
COMMERCE
VD2007-11-12_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Fêtes de fin d'année - Marché de Noël - Association "Dijon Je t'Aime" - Mise à disposition du domaine public - Convention à passer entre la Ville et l'association
COMMERCE

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