VD2009-12-14_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Fêtes de fin d'année - Activités commerciales annexes à la patinoire éphémère - Redevance d'occupation du domaine public
COMMERCE
VD2009-12-14_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2010
COMMERCE
VD20141215_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2015
COMMERCE
VD20141215_033A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2015
COMMERCE
VD2013-12-16_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2014
COMMERCE
VD2013-12-16_020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2014
COMMERCE
VD2006-05-15_1448
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Délégation du service public du camping du lac et du port de plaisance du canal - Contrat d'affermage à passer entre la Ville et la SARL Bourgogne Vacances Loisirs en Camping (BVLC)
COMMERCE
VD2008-11-03_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2009
COMMERCE
VD2008-11-03_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Fêtes de fin d'année - Installation d'une patinoire extérieure place de la Libération - Tarifs d'entrée
COMMERCE
VD2008-12-15_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Promotion et développement du commerce éthique et durable à Dijon - Démarche « Territoires de commerce équitable » - Engagement de principe de la Ville comme collectivité pilote
COMMERCE
VD20141215_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Camping du lac - Fixation des droits de place - Année 2015
COMMERCE
VD20141215_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Utilisation du domaine public à usage commercial - Redevance pour occupation du domaine public par les chevalets
COMMERCE
VD2013-02-04_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 04/02/2013
Bilan de l'opération « marché de gros »- Information du Conseil Municipal
COMMERCE
VD2009-11-09_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Camping du lac et port de plaisance du canal - Tarification : modification - Convention d'affermage passée entre la Ville et la Sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping - Avenant n° 3
COMMERCE
VD2006-11-06_1623
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Fêtes de fin d'année - Installation d'une patinoire extérieure place de la République - Tarifs d'entrée - Redevance d'occupation du domaine public
COMMERCE
VD2006-11-06_1624
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Fêtes de fin d'année - Marché de Noël - Association "Dijon Je t'Aime" - Mise à disposition du domaine public - Convention à passer entre la Ville et l'association
COMMERCE
VD2011-11-10_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 10/11/2011
Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée
COMMERCE
VD2006-01-30_1387
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Centre de Formation d'Apprentis (CFA) La Noue - Association de Gestion et de Développement du Centre de Formation des Apprentis Interprofessionnels de la Côte d'Or - Cotisation
COMMERCE
VD2013-09-30_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Voie publique : terrasses, étalages, occupation et utilisation du domaine public à usage commercial-Adaptation des tarifs et du règlement
COMMERCE
