VD20141215_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2015
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2015
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Camping du lac - Fixation des droits de place - Année 2015
COMMERCE
VD20141215_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Utilisation du domaine public à usage commercial - Redevance pour occupation du domaine public par les chevalets
COMMERCE
VD2014-06-30_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2014
COMMERCE
VD2014-06-30_036A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2014
COMMERCE
VD2014-06-30_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Fête foraine de la foire gastronomique - Vente de prises électriques pour le raccordement des métiers à l'alimentation électrique du mail
COMMERCE
VD2014-06-30_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Halles centrales - Mise à disposition des halles - Création d'un tarif
COMMERCE
VD2014-09-29_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée
COMMERCE
VD2014-09-29_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Commerce : terrasses, étalages, occupation et utilisation du domaine public à usage commercial - Nouvelles dispositions
COMMERCE
VD2014-01-27_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Camping du lac - Fixation des tarifs - Année 2014
COMMERCE
VD2014-01-27_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
Halle de commercialisation du marché de gros - Accord transactionnel
COMMERCE
VD2014-01-27_015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/01/2014
ANNEXES - Halle de commercialisation du marché de gros - Accord transactionnel
COMMERCE
VD2014-11-24_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 24/11/2014
Fêtes de fin d'année - Piste de luge place de la République - Tarif d'entrée
COMMERCE
