VD2014-04-14_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres - Désignation des représentants du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres - Désignation des représentants du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Commission d'appel d'offres - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Commission d'appel d'offres - Commission de délégation de service public - Désignation des membres
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Règlement intérieur du Conseil Municipal - RETIRE
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-05_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/04/2014
Installation du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-05_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/04/2014
Élection du maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20141215_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Conseil Municipal - Séance du 24 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20141215_001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 24 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20141215_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-05_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/04/2014
Détermination du nombre des adjoints
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-05_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/04/2014
Élection des adjoints
CONSEIL MUNICIPAL
