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CCAS-2013-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2013
Convention de prêt de minibus des centres sociaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-013A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2013
Convention de prêt de minibus
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-024B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Convention d'objectifs et de financement de prestation de service « animation collective familles » pour le centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Laboratoire d’Étude de l'Apprentissage et de Développement de l'Université de Bourgogne - convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-005A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Convention de partenariat avec le LEAD pour une intervention au Centre d'accueil de jour Les Marronniers
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Grand Dijon - convention de mise à disposition de locaux rue Lamonnoye
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-006A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Convention de partenariat avec le Grand Dijon pour la mise à disposition de locaux rue Lamonnoye au bénéfice du Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
CHRS Herriot de l'ACODEGE - mise à disposition de logement au sein des résidences sociale Abrioux et Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Agréments du centre social Balzac par la Caisse d'Allocations Familiales pour 2012-2016
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-024A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Convention d'objectifs et de financement de prestation de service « animation globale et coordination » pour le centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Instruction de revenu de solidarité active - renouvellement de al convention avec la CAF de Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-002A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Convention entre le CCAS et la CAF pour l'instruction des dossiers RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
FEDOSAD - convention de mise à disposition de locaux rue Lamonnoye
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-004A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Convention de mise à disposition de locaux avec la FEDOSAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-045A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Convention entre le CCAS, la DDCS et ADEFO relative au plan urgence hivernale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Résidence Abrioux - mise à disposition de locaux pour Mme MEZGUELDI, artiste peintre
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-046A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux pour Mme MEZGUELDI
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Association des conciliateurs de justice - convention de mise à disposition de locaux 2013
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-050A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Convention de mise à disposition de locaux à la Maison des seniors pour l'association des Conciliateurs de justice de la Cour d'Appel de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Centre social Balzac - Convention d'occupation des locaux périscolaires et scolaires de l'école Maladière
CONVENTIONS - CONTRATS

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