CCAS2018-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence sociale Abrioux - convention de location avec VILLEO et convention APL avec VILLEO et Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux - Convention avec VILLEO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 1 à la convention_Tableau des surfaces prévisionnelles
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 2 à la convention_Plans et perspective
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 3 à la convention_Prix de revient et plan de financement prévisionnels
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031E
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 4 à la convention_Grille 1 article 606 du Code Civil : répartition des obligations de réparation et d'entretien entre propriétaire et gestionnaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence sociale Abrioux - Convention Allocation Logement Temporaire - année 2018
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-032A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux - Convention ALT 2018
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-029A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Convention Revenu de Solidarité Active
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-54
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Résidence Abrioux - Avenant n°9 à la convention du 1er janvier 2011 avec ADOMA pour la mise à disposition de chambres
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-54A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Avenant n°9 à la convention du 1er janvier 2011 avec ADOMA pour la mise à disposition de chambres
CONVENTIONS - CONTRATS
