CCAS-021_24A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Rapport du Comité Technique de la Ville de Dijon sur le schéma de mutualisation métropolitain
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Schéma de mutualisation métropolitain - convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Annexe 1 à la convention de mise en place services communs- composition des services - fiches impacts
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_24D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Annexe 2 à la convention de mise en place des services communs - schéma de mutualisation
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_25A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Annexe décision modificative n°1 - exercice 2021
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_27
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Résidence Abrioux - subvention d'Aide à la Gestion Locative (AGLS)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_27A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/10/2021
Résidence Abrioux - Convention pour le versement de la subvention d'Aide à la Gestion Locative (AGLS) par la Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_22B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Convention de financement avec le Secours Populaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_23
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Convention de partenariat avec EDF
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_23A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Convention de partenariat avec EDF sur l'utilisation du Pass'EDF
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_17
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Résidence Abrioux - convention Allocation Logement Temporaire (ALT) année 2021
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_17A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Convention Allocation Logement Temporaire (ALT) avec la Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_17B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Annexe 1 à la convention ALT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_17C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Annexe 3 à la convention ALT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_18
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Résidence Abrioux - convention de mise à disposition de logements - convention COALLIA - avenant n°1 convention ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_18A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Convention avec COALLIA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_18B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Avenant n°1 convention avec l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_19
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Convention sur le Fonds de Solidarité Logement (FSL) avec Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_19A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Convention FSL avec Dijon Métropole année 2021
CONVENTIONS - CONTRATS
