CCAS-2022_04
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/03/2022
Convention de partenariat entre le CCAS et la Mutualité Française Bourgogne Service de Soins et Accompagnements Mutualistes
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_04A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/03/2022
Convention de partenariat entre le CCAS et la MFBSSAM_mise à disposition d'un local
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_05
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/03/2022
Conférence des financeurs - actions collectives de prévention de la perte d'autonomie - convention avec Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_05A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/03/2022
Convention avec Dijon Métropole dans le cadre d la conférence des financeurs-actions collectives de prévention de la perte d'autonomie
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_22
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/06/2022
Convention pour la mise en place d'ateliers linguistiques de langue française en faveur des déplacés d'Ukraine
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_22A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 08/06/2022
Convention avec le CESAM pour la mise en place d'ateliers de langue en faveur des déplacés d'Ukraine hébergés à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_23
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/06/2022
Convention avec la Banque Alimentaire Bourgogne pour denrées alimentaires en faveur des déplacés d'Ukraine hébergés à Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_23A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 08/06/2022
Convention avec la Banque Alimentaire Bourgogne pour la fourniture de denrées alimentaires en faveur des déplacés d'Ukraine, résidents de la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_40
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Conférence des financeurs - actions de prévention de la perte d'autonomie - convention avec Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_40A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Convention avec Dijon Métropole sur le financement des actions de prévention de la perte d'autonomie-conférence des financeurs
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_42
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Résidence Abrioux - Dépenses pour les installations dans la nouvelle résidence - avenant à la convention de refacturation avec Habellis
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_42A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Avenant à la convention de refacturation avec Habellis pour les dépenses des installations dans la nouvelle résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_43A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Résidence Abrioux - contrat de résidence modifié
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_43B
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Résidence Abrioux - contrat de résidence modifié - annexe 1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_43C
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Résidence Abrioux - règlement de fonctionnement modifié
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_45
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Fonds de Solidarité Logement (FSL) convention avec Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_45A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Convention avec Dijon Métropole - participation versée pour le Fonds d'Aide aux Jeunes (FSL)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_46
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens avec l'OPAD l'association des seniors dijonnais
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_46A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens (2022-2024) avec l'OPAD l'association des seniors dijonnais
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_55A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Avenant 1 à la convention avec la Préfecture pour l'ajout d'un opérateur exploitant le dispositif de transmission électronique des acters soumis au contrôle de légalité
CONVENTIONS - CONTRATS
