CCAS2018-031B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 1 à la convention_Tableau des surfaces prévisionnelles
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 2 à la convention_Plans et perspective
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 3 à la convention_Prix de revient et plan de financement prévisionnels
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-031E
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 4 à la convention_Grille 1 article 606 du Code Civil : répartition des obligations de réparation et d'entretien entre propriétaire et gestionnaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence sociale Abrioux - Convention Allocation Logement Temporaire - année 2018
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-032A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux - Convention ALT 2018
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Centre socioculturel Fontaine d'Ouche - convention avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-003A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Convention avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture pour le transfert de gestion du centre socioculturel Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_21
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Résidence Abrioux - mise à disposition de logements
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_21A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Convention entre le CCAS et l'association Le Renouveau pour la mise à disposition de logements à Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_21B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Convention entre le CCAS et ACODEGE CHRS Résidence Herriot pour la mise à disposition de logements à Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_22
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu Solidarité Active - convention de financement avec le Département de la Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_22A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Convention avec le Département de Côte d'Or relative à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Schéma de développement des structures de quartier
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-041A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Convention avec la CAF relative au Schéma de développement des structures de quartier
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Centre social Balzac - Programme Activ'Santé - convention avec l'APSALC
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
COALLIA - mise à disposition de 20 chambres en résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-043A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Avenant n° 5 à la convention du 1/05/11 avec l'Etat et COALLIA relative à la mise à disposition de chambres au sein des résidences sociales.
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
SDAT'Entreprise - collecteurs de textiles, linge de maison et chaussures au sein des services
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-028A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Convention de partenariat pour la collecte et la valorisation des textiles, linge de maison et chaussures
CONVENTIONS - CONTRATS