CCAS2016-65A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2016
Convention avec la CARSAT pour la transmission d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Radio Dijon Campus - convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-078A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Convention avec Radio Dijon Campus pour l'animation d'une émission « De mon temps »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Centres sociaux Balzac, Bourroches et Fontaine d'Ouche - validation des conventions de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Plan Urgence Hivernale - mise à disposition de 2 lits au sein de la résidence sociale Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-053A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Convention CCAS - DDCS - ADEFO pour le plan urgence hivernal
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Résidence sociale Abrioux - convention de mise à disposition de locaux avec Mme Mezgueldi
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-054A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/10/2012
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux avec Mme Mezgueldi
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Plan Urgence Hivernale - mise à disposition de chambres dans les résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-078A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Convention de partenariat dans le cadre du plan urgence hivernale entre le CCAS, la DDCS et l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-63
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2016
FAPA seniors 21 - mise à disposition de salle à l'Escale d'Alembert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-63A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2016
Convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-15A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Résidence Abrioux - Convention AGLS, DDETS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-13
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Accueil des agents du CCAS au restaurant du Centre de Rencontres Internationales et de Séjours (CRISD)-révision des tarifs conventionnels-modification de la convention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-15
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Résidence Abrioux-Convention pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-16
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Résidence Abrioux-Convention pour le versement de l'Allocation de Logement Temporaire (ALT)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-16A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Résidence Abrioux-Convention ALT, DDETS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-05A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 30/01/2024
Annexe convention de partenariat avec les PEP CBFC pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative (2024-2026)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024_45
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Conventions de partenariat avec la CPAM de Côte d'Or et Dijon Métropole pour l'utilisation des données des publics accompagnés
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024_45A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 02/10/2024
Annexe - convention de partenariat avec la CPAM et Dijon Métropole pour l'accès aux droits et aux soins
CONVENTIONS - CONTRATS