CCAS_2024-04A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 30/01/2024
Annexe-Convention de partenariat avec le CESAM pour les actions dans le cadre du Programme de Réussite Educative
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-23A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Convention de partenariat avec la Ligue de l'enseignement pour la manifestation Jouons de nos différences
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-21A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Convention de partenariat avec le COS St Philibert et le service d'accompagnement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-24A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Cité éducative-convention de financement collège chef de file 2024
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-25A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Cité éducative - convention avec la Maison des adolescents et leurs parents
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024-25C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 03/04/2024
Cité éducative - convention avec le collège Rameau (Dalles numériques)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-017A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Convention projet Optifel
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Fonds Solidarité Eau - convention partenariale avec la CARSAT pour la mise à disposition d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-018A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Convention avec la CARSAT relative à la transmission d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Fonds Solidarité Eau - convention partenariale avec l'association PIMMS de Dijon pour la mise en oeuvre du dispositif "maîtrise des énergies et des fluides"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-019A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2016
Convention avec le PIMMS relative au disposition "maîtrise des énergies et des fluides"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
ADOMA - Conention relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-013A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention avec ADOMA relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Sessad Centre Aurore de l'Acodège - Convention pour la mise à disposition d'un professionnel pour les actions de formation des animateurs de l'accueil de loisirs du centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-014A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention avec le Sessad Centre Aurore
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche - Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Règlement intérieur de la Maison de la Solidarité Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-015B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention multipartenariale de mise à disposition de locaux de la Maison de la Solidarité
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Antenne Médicale - Convention avec la SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-006A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Convention avec la SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
