CCAS-2013-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Association des conciliateurs de justice - convention de mise à disposition de locaux 2013
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-050A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Convention de mise à disposition de locaux à la Maison des seniors pour l'association des Conciliateurs de justice de la Cour d'Appel de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Centre social des Bourroches - transfert de gestion
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Résidences sociales - renouvellement des conventions avec ADOMA et ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-079A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Avenant n° 3 à la convention de partenariat du 1/08/2009 entre le CCAS et ADEFO relative à la mise à disposition de chambres pour femmes seules au sein des résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-079B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Avenant n° 3 à la convention du 01/01/2011 entre le CCAS, l’État et Adoma
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
ADEFO - Mise à disposition de deux chambres à la résidence Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-004A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre le CCAS et l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
OPAD - Convention d'objectifs et de moyens
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-007A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/01/2011
Convention avec l'OPAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2019
Schéma de mutualisation métropolitain - avenant n°1 à la conventin de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-008A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2019
Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole, la commune de Dijon et le CCAS de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-008B
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2019
Rapport adopté par la CLECT sur le création de services communs
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/10/2007
Conventions tripartites - Résidences Port du Canal et Marguerites
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Centre social Balzac - Convention d'occupation des locaux périscolaires et scolaires de l'école Maladière
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-043A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Convention d'occupation des locaux périscolaires et scolaires de l'école Maladière
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Résidences sociales - mise à disposition de 20 chambres de COALLIA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-044A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Avenant n° 3 à la convention du 1er mai 2011 pour la mise à disposition de 20 chambres pour les demandeurs d'asile
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Résidence Viardot - plan urgence hivernale : mise à disposition de deux lits pour l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Association des Familles Dijonnaises - Convention
CONVENTIONS - CONTRATS