Objet : Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des trois conventions de délégation de service public de l'assainissement pour les secteurs de l'Est Dijonnais (appelé secteur « Est Dijonnais »), Magny-sur-Tille et Bretenière (appelé secteur « Magny-sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay »)

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des trois conventions de délégation de service public de l'assainissement pour les secteurs de l'Est Dijonnais (appelé secteur « Est Dijonnais »), Magny-sur-Tille et Bretenière (appelé secteur « Magny-sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay »)

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet :  Avenant n°16 au traité de Concession pour l'exploitation du service de l'assainissement du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon et Corcelles-les-Monts

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Avenant n°16 au traité de Concession pour l'exploitation du service de l'assainissement du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon et Corcelles-les-Monts

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de financement de travaux relatif au dévoiement en périphérie extérieure du réseau d'adduction en eau potable traversant actuellement l'enceint du collège Roland Dorgelès à Longvic

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif au dévoiement en périphérie extérieure du réseau d'adduction en eau potable traversant actuellement l'enceint du collège Roland Dorgelès à Longvic

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Année 2018.

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Année 2018.

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet :  Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Suppression des branchements en plomb - Programme 2011 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Protection de la Nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge - Ouche 2011 - Convention entre les collectivités concernées

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT