GD2011-02-10_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Daix et Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Approbation et autorisation de signature d'un avenant au contrat de délégation du service public de collecte et de traitement des eaux usées de l'Est dijonnais
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Ahuy avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de concession pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable de l'Est dijonnais
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Chenôve - Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Longvic et Ouges - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Ahuy - Daix - Hauteville-lès-Dijon -Fontaine-lès-Dijon - Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-12-15_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Protection Nappe Sud - Réhabilitation d'un collecteur eaux usées, route de Marsannay-la-Côte à Chenôve - Sollicitation de subvention
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-12-15_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Construction d'un bassin de stockage à Fontaine-lès-Dijon - Convention de déversement
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-12-15_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Avenant n°10 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de Dijon et Plombières-les-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-12-15_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Avenant n°11 au contrat de concession pour l'exploitation du service public d'assainissement de Dijon et Plombières-les-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-12-15_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Avenant n°10 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-12-15_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Avenant n°9 au contrat de concession pour l'exploitation du service public d'assainissement de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-09-18_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Eau - Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon – Corcelles-les-Monts – Flavignerot - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-09-18_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Eau - Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-09-18_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Eau - Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
