Objet : Plan de prévention des déchets -Contractualisation avec l'ADEME pour un plan de prévention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Conventions avec les communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot concernant l'utilisation des déchetteries de Chenôve et Marsannay-la-Côte

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plate forme de traitement en vue du recyclage de déchets inertes du BTP - Convention d'occupation temporaire du domaine privé

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Maintenance des points enterrés de l'Agglomération dijonnaise - Proposition d'aide aux bailleurs sociaux

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ENVIRONNEMENT- Redevance gros producteurs - Création de nouveaux tarifs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ENVIRONNEMENT- Accueil des déchets textiles en déchetteries - Convention à passer

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Demande de fonds de concours du Syndicat Mixte du Dijonnais pour le renforcement du réseau d'eau potable de la RD 70 sur la commune de Saint-Apollinaire

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Objet : Rapport de situation du Grand Dijon en matière de développement durable

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention tripartite portant sur le raccordement au réseau de chaleur du programme VIA ROMANA

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Objet : Compte rendu 2013 des 4 délégations du service public du réseau de Chaleur

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Objet : Tarif 2014 pour la collectivité cliente communauté de communes Val de Norges

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Objet : UIOM - Cession d'une chargeuse sur pneus

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Objet : Déchetteries - Convention avec ECODDS

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Objet : Déchetterie - Régularisation convention CCVO

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Objet : Collecte, tri, traitement - Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Objet : Délégation de Service Public du Réseau de Chauffage Urbain du Grand Dijon - Avenant 1 de transfert à la Société dédiée Dijon Energies

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Objet : Energie - Avenant de prolongation de la DSP de la Fontaine d'Ouche

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Objet : Renouvellement du contrat de valorisation des déchets ménagers et assimilés avec Adelphe dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs (REP) d'emballages ménagers recyclables

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Objet : Présentation des comptes-rendus annuels 2011 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon

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