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DELIB_DM2019_04_10_031_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_031A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_032_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_032A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_033_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_033A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_029_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Délégation de service public de chaleur de Dijon métropole– Avenant n°6 au Contrat Dijon Energies
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_029A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Délégation de service public de chaleur de Dijon métropole– Avenant n°6 au Contrat Dijon Energies
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_030_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Candidature de Dijon métropole aux appels à projets de CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers, et création d'une entente territoriale
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_030A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Candidature de Dijon métropole aux appels à projets de CITEO pour l'extension des consignes de tri et l'adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers, et création d'une entente territoriale
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Délégation de service public de chaleur de Dijon Métropole – Convention tripartite portant raccordement du programme « Centralité – Coeur de Ville de QUETIGNY » au réseau de chaleur urbain (RCU) métropolitain
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_016A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Délégation de service public de chaleur de Dijon Métropole – Convention tripartite portant raccordement du programme « Centralité – Coeur de Ville de QUETIGNY » au réseau de chaleur urbain (RCU) métropolitain
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Déchetteries - renouvellement de la convention avec EMMAUS
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_017A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Déchetteries - renouvellement de la convention avec EMMAUS
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-11-30_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Compétence GEMAPI – transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_044_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_044A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_045_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_045A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_046_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Convention avec l'association Arborescence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

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