Objet : Collecte et Tri - Acquisition d'un camion grue au GNV - Lancement appel d'offres

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Construction d'un centre de tri - Chaufferie bois et panneaux solaires - Demande de subvention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Subvention exceptionnelle CLAPEN 21

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Objet : Redevance spéciale - Gros producteurs - Actualisation des tarifs pour l'année 2006

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier

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Objet : ANNEXES - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier

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Objet : Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Objet : Régularisation de la participation financière des collectivités clientes pour 2004

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Objet : Lancement d'un appel d'offres de prestation de service - Approbation du dossier de consultation des entreprises

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Objet : Déchetterie communautaires - Réglement intérieur

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Objet : Déchetterie communautaire de Marsannay la cote - Travaux - Demandes de subvention

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Objet : UIOM - Traitement catalytique des dioxines et des oxydes d'azote - Extension de la fosse à déchets - Avenant numéro 5 au marché numéro 00 - 28

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Objet : Convention avec le SICTOM de Sombernon pour l'accès des habitants de Plombières les Dijon à la déchetterie située à Velars sur Ouche

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Objet : Association ATMOSFAIR - Subvention

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Objet : Création d'une régie personnalisée pour assurer la gestion « Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie ».

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Objet : Charte Environnement - Subvention exceptionnelle Atmosf'Air

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Objet : Collecte et traitement - Fixation des tarifs 2009 des collectivités clientes

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Objet : ANNEXES - Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spéciaux travaux - programme prévisionnel 2016

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Objet : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage " Réseaux" dans le cadre de la création des deux premières lignes de tramway - Marché complémentaire au marché 09-27

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Objet : Amorce - Extension de l'adhésion à l'association dans le cadre de la réalisation d'un réseau de chaleur et la prise de compétence énergie

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