CCAS-2012-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cession par le CCAS de deux véhicules à l'établissement public communal d'accueil des personnes âgées de la Ville de Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Echange de véhicules entre le CCAS et la Ville de Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du Compte Administratif - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget supplémentaire - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 3 - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente d'un véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Remboursement des frais d'intervention des sociétés de surveillance dans les centre sociaux
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 2 - exercice
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget principal et budgets annexes - définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget principal - amortissement des subventions d'équipement versées
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Établissement des Tilleuls - création de la Maison des Seniors - aménagement des locaux et mise en accessibilité - définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - désignation du maître d’œuvre - demandes de subventions - demande de permis de construire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service d'Actions Tutélaires Gérontologique - régularisation comptable
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES