CCAS-2010-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Décisions modificatives - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Demande de remise gracieuse de dette
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Attribution d'une subvention à l'UNCCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Attribution d'une subvention à l'association La Passerelle pour l'organisation de la soirée « Seuls en fête 2010 »
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Approbation du compte de gestion 2015 du Trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Affectation des résultats2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Décision modificative n° 1 - exercice 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Session à titre gratuit d'un véhicule à la MJC Bourroches-Valendons
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Prix du « meilleur projet innovant en matière de politique de l'âge » en octobre 2013 à Istambul
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/05/2007
Adhésion à « l'Association Vacances Ouvertes »
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/05/2007
Adhésion à « l'Association Gérontopôle »
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/05/2007
Remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Compte administration 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/06/2011
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/06/2011
Approbation du Compte Administratif - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/06/2011
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/06/2011
Affectation des résultats - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/06/2011
Budget supplémentaire - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/05/2014
Évolutions introduites par le décret n° 2013-438 du 28 mars 2013 relatif à la médaille de la famille
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES