CCAS2018-37
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/10/2018
Décision modificative n°2_budget 2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Vente de matériel réformé
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
LCR Petit Citeaux - remboursement d'une location
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_48
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Débat d'orientation budgétaire 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_49
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/12/2022
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023-budget principal du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_09
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 31/03/2021
Budget primitif (exercice 2021)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/11/2007
Débat d'orientations budgétaires
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/11/2015
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 03/11/2015
Garage municipal - vente aux enchères d'un véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Annulation d'une créance
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/03/2010
Prise en charge des repas suite à la démolition de l'immeuble Paul Bur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 08/07/2009
Exercice 2009 - Budget Supplémentaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Association ALMA Côte d'Or - demande de subvention exceptionnelle
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Indemnité versée à M. Ottin, au Trésorier municipal et du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_06
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 31/03/2021
Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal (exercice 2020)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_07
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 31/03/2021
Approbation du compte administratif (exercice 2020)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_08
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 31/03/2021
Affectation des résultats de l'exercice 2020
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Exercice 2006 - Approbation du compte de gestion
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Approbation du compte administratif
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
