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CCAS-2011-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Rétrocession par le CCAS à la Ville de Dijon de la gestion et de l'exploitation des 3 EHPAD (Bégonias, Marguerites et Port du Canal)
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Règlement de fonctionnement du restaurant de l'Escale d'Alembert
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Modification du contrat d'abonnement au Service des repas à domicile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/06/2011
Contrat d'intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral dans les établissements d'hégergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Dévolution des biens, droits et obligations du CCAS relative à la gestion des 3 EHPAD à l'Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Collectivité

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Année

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Thème

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Rubrique

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