CCAS-2013-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2013
Approbation par le CCAS des conditions générales de recours à la Communauté d'agglomération dijonnaise agissant au titre de sa compétence centrale d'achats
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-012A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2013
Conditions générales de recours à la Communauté d'agglomération dijonnaise au titre de sa compétence centrale d'achats
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Accueils de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-010A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Impayés - création d'une commission mixte Ville de Dijon / CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Licence d'entrepreneur de spectacles vivants - désignation de la personne physique titulaire des licences pour le compte du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Modification du règlement de fonctionnement du pôle d'accompagnement collectif de l'Escale d'Alembert
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Accueil péri et extrascolaire - modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-036A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Règlement intérieur des restaurants scolaires, et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
