CCAS-2013-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Licence d'entrepreneur de spectacles vivants - désignation de la personne physique titulaire des licences pour le compte du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Modification du règlement de fonctionnement du pôle d'accompagnement collectif de l'Escale d'Alembert
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - création d'un groupement de commandes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-055A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition et la maintenance des installations de lutte contre l'incendie
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Modification du règlement d'attribution des aides financières
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Transfert de gestion de la résidence Viardot à ADOMA
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-030A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Convention avec ADOMA pour le transfert de gestion de la résidence Viardot
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Rapprochement du centre social Balzac et de la MJC Maladière
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Transfert de gestion du centre social des Bourroches à la MJC des Bourroches-Valendons
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Transfert de gestion et de location de locaux collectifs résidentiels à la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Modification du contrat d'abonnement du service des repas à domicile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-004A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
ANNEXES : Contrat d'abonnement au service des repas à domicile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Mise en conformité des outils réglementaires du centre d'accueil de jour Les Marronniers
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - modification de la délibération de délégation de mission de juin 2012
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/05/2007
Réorganisation du service social gérontologique
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/06/2011
Contrat d'intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral dans les établissements d'hégergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Devenir de la résidence pour personnes âgées Les Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Recours au Service des Repas à domicile du CCAS pour les résidents des Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2010
Entretien du linge plat et entretien des logements des résidents des Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Service "domiciliation" : modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
