CCAS2017-041A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/09/2017
Règlement intérieur de la domiciliation
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Accueil péri et extrascolaire - modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-036A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Règlement intérieur des restaurants scolaires, et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/09/2007
Centre Social Fontaine d'Ouche - règlement intérieur pour l'utilisation des salles
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2015-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Centres sociaux - mise en place d'un système d'épargne bonifiée
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2015-030A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/06/2015
Contrat d'engagement réciproque épargne modifiée - centres sociaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Centre social Fontaine d'Ouche Contrat de projet de l'établissement
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2012
Accueil de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/10/2007
Règlement d'utilisation des locaux des centres sociaux Balzac et Fontaine d'Ouche
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Conventions relatives à l'habilitation des EHPAD à l'aide sociale départementale
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Adaptation de l'organigramme du CCAS - Information
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/06/2008
Comité Technique Paritaire Comité d'Hygiène et de Sécurité communs CCAS-Ville
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/12/2011
Dévolution des biens, droits et obligations du CCAS relative à la gestion des 3 EHPAD à l'Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2014-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/09/2014
Centre social Balzac - activité danse classique et contemporaine pour adultes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/12/2017
Transfert de gestion du centre social Balzac à la Fédération Française des MJC
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-064A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/12/2017
Convention relative au transfert de gestion du centre social Balzac à la Fédération Française des MJC à compter du 1/01/2018
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/12/2017
Mise à disposition d'éléments du patrimoine du centre social Balzac à la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2023_04
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/02/2023
Modification du règlement d'attribution des aides financières facultatives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2023_04A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le 10/02/2023
Règlement d'attribution des aides financières facultatives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-089
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Évolution des tarifs en accueils de loisirs extra-scolaires et modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES