Objet : Désignation des régisseurs de la régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses

Thème : Finances;Finances

Objet : Création d'une régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 678 000€, correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 4 500 000 € (quatre millions cinq cent mille euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales – Ouverture d’un compte à terme de 6,229 millions d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la donation au bénéfice de la Ville de Dijon d'un tableau de M, Claude GARACHE, peint par l'artiste en 1986

Thème : Finances;Finances

Objet : Contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B) conclu avec la Landesbank Saar - Remboursement anticipé partiel de la tranche B

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040062570, d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu avec la Landesbank Saar

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B), d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu en dates des 21 novembre 2017 et 1er décembre 2017 avec la Landesbank Saar

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 5 000 000 € (cinq millions d’euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de remboursement anticipé du prêt Caisse d’Epargne AN096404

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 198 000 €, correspondant au produit, arrondi au millier d’euro inférieur, de l’aliénation de l’élément de patrimoine susvisé du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Actualisation de l’arrêté du 5 avril 2023 décidant de procéder à l’ouverture d’un compte à terme de 2 900 000 auprès de l’Etat, sur une durée de 12 mois

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds n°4 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds n°3 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds n°2 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer de 12 594 000 € (douze millions cinq cent quatre-vingt-quatorze mille euros), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 8 060 671,30 € (huit millions soixante mille six cent soixante et onze euros et trente centimes), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget principal de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de procéder, auprès de la Landesbank Saar, au réaménagement de l'emprunt susvisé n°6040031347, affecté au budget principal

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 470 648,40 €, correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains

Thème : Finances;Finances