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ARRETE_VD_20240329
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2024
Clôture anticipée de cinq comptes à terme ouverts auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240259
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 18/11/2024
Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,47 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240330
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2024
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 530 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240331
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2024
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 2 150 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240332
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2024
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 2 050 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240333
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2024
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 2 097 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240241
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/10/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°67
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230076_20230623
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2023
Contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B) conclu avec la Landesbank Saar - Remboursement anticipé partiel de la tranche B
Finances;Finances
2023-125
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 25/07/2023
Arrêté autorisant la donation au bénéfice de la Ville de Dijon d'un tableau de M, Claude GARACHE, peint par l'artiste en 1986
Finances;Finances
VDAR_2024-104
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 26/04/2024
Aménagement d'une piste de pump-track et d'équipements associés à la Plaine des Sports. Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240244
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Clôture anticipée de deux comptes à terme n°0210132200326259 et n°0210132200326360, ouverts auprès de l'État le 24 novembre 2023 pour une durée de 12 mois, pour des montants respectifs de 2 560 000 ? et 2 540 000 ?.
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240245
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Clôture anticipée d'un compte à terme de 2 M?
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240246
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Clôture anticipée d'un compte à terme de 3,5 M?
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240248
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Ouverture de 2 comptes à terme de 2,56 M? et 2,54 M?
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240249
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Ouverture d'un compte à terme de 3 500 000 ?
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240250
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Placement la somme de 2 000 000 ? (deux millions d'euros), correspondant à une partie du produit de l'aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230101_20230830
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/08/2023
Création d'une régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230102_20230830
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 30/08/2023
Désignation des régisseurs de la régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230103_20230829
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/08/2023
Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction des Règlementation de l'Espace public de Dijon métropole nommée Régie de recettes droits d'alignement. Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés de création de cette régie de recettes
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230104_20230829
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 29/08/2023
Arrêté désignant les régisseurs de la régie de recettes auprès de la Direction des Règlementations de l'Espace public de Dijon métropole nommée Régie de recettes droits d'alignement
Finances;Finances