Objet : Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Dossier de mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la Ville , procès-verbal de la réunion d'examen conjoint du 16 mars 2009 , rapport et conclusions de la commission d'enquête - Avis du Conseil Municipal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Espaces verts - Démarche « zéro pesticide » initiée par la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Acquisition de matériel de désherbage alternatif - Demandes de subventions

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Lac Kir - Diagnostic écologique - Profil de plage - Demande de subvention

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Programme de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Opération « Quai des carrières blanches » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD)

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération « Territoire Grand Est » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD)

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation, avenant n°3

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation, avenant n°7

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « L'Esplanade » - Suppression

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Coteaux du Suzon » - Suppression

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Toison d'Or » - Suppression

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly » - Compte de résultat de liquidation définitive - Approbation

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly » - Suppression

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Objet : Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2008 - Approbation

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Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Déconstruction des bâtiments Marc Seguin 1, Marc Seguin 2 et Magellan - Participation de la Ville

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Objet : Logement à loyer modéré - 5, avenue de Stalingrad - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais

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Objet : Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Enquête publique - Avis du Conseil Municipal

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