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VD2010-12-20_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de soixante-dix-sept logements Magellan Nord 1 et Magellan Nord 2 (résidence Bougainville) , Magellan Sud 1 et Magellan Sud 2 (résidence La Pérouse) - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-12-20_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Rue de Montmuzard - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villéo - Bail emphytéotique au profit de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise : avenant n°1 - Convention de rétrocession des espaces publics : approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-12-20_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
3-5, rue des Ecayennes - Clos Chauveau - Réalisation d'un programme de logements à loyer modéré - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Bail emphytéotique au profit de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Convention passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or : avenant n°2
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-12-20_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Quais du sud - Avenue Jean Jaurès - Convention de rétrocession des espaces publics : approbation 6 bis - 71, avenue du Drapeau - Collège Gaston Roupnel - Cession du site au Département de la Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-12-20_006bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
71, avenue du Drapeau - Collège Gaston Roupnel - Cession du site au Département de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-12-20_006ter
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Représentation de la Ville
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VD2010-11-08_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Angle sud des rues Daubenton et Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Réalisation d'un programme immobilier - Promesse de vente et cession au Toit Bourguignon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-11-08_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Logement à loyer modéré - 3, rue des Arts et Métiers - Cession d'un tènement à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-11-08_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Logement à loyer modéré - 46, rue de Chenôve - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-11-08_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Logement à loyer modéré - Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Résidentialisation et amélioration de la qualité de service - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-06-28_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Installations classées pour la protection de l'environnement - Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Demande d'autorisation d'exploiter un centre de maintenance mixte bus-tramway - Avis du Conseil Municipal
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