Objet : Ensemble immobilier propriété de la Ville 51, rue Monge et 2, rue Crébillon-Cession

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 7,rue du Chaignot-Cession d'un appartement à la société foncière d'habitat et humanisme

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré-18-18B, rue Michel Servet-Cession d'un immeuble à la société foncière d'habitat et humanisme

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Dijon Habitat - Déconstruction des immeubles Stalingrad-Autorisation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Dispositif d'investissement locatif « Duflot » - Demande d'agrément du Grand Dijon au titre de la zone B2 - Avis du Conseil Municipal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Auguste Blanqui - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Engagement des formalités administratives préalables

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau-Boudronnée-Cité des affaires-Cession des droits à construire à la SCI « Clemenceau-Marbotte » - Concession d'un droit de stationnement,convention du 18 décembre 2009 , avenant n°1

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2012

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Impasse Docteur Charles Daremberg - Cession d'une emprise foncière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau - Boudronnée - Cité des Affaires - Cession de droits à construire par promesse synallagmatique de vente à la SCI « Clemenceau Marbotte »  - Avenant n°1

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rues des Péjoces et en Treppey - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Echange de parcelles de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Pierre Loti-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière-Echange de parcelles de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Ensemble immobilier rues Lamonnoye, Jeannin et Longepierre - Désaffectation du domaine public - Cession

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Objet : Logement à loyer modéré - Avenue de Langres - Rue Guy de Maupassant - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Berlier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un parking

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Ensemble immobilier 45-47bis, rue Berlier - Désaffectation du domaine public - Cession- Approbation de la promesse synallagmatique de vente

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Cahier des charges de cession des terrains-Approbation

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Cahier des charges de cession des terrains - Approbation

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