DELIB_VD2021_06_17_022_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ZAC Ecopôle Valmy – Cession de parcelles de terrain à la SPLAAD
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_06_17_022A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ZAC Ecopôle Valmy – Cession de parcelles de terrain à la SPLAAD
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_06_17_023_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restructuration du centre Dauphine – Cession d’une emprise au syndicat des copropriétaires – Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2021_06_17_023A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restructuration du centre Dauphine – Cession d’une emprise au syndicat des copropriétaires – Constitution de servitudes
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DELIB_VD2021_09_27_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parc du Drapeau - Échange d'emprises foncières
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DELIB_VD2021_09_27_011A_20210927
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Parc du Drapeau - Échange d'emprises foncières
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DELIB_VD2021_09_27_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
17 b rue du Volnay - Modification de l'assiette du bail emphytéotique - Constitution d'une servitude de passage
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DELIB_VD2021_09_27_012A_20210927
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17 b rue du Volnay - Modification de l'assiette du bail emphytéotique - Constitution d'une servitude de passage
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DELIB_VD2021_09_27_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Ernest Champeaux - Site des Poussots - Constitution d'une servitude de tréfonds
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DELIB_VD2021_09_27_013A_20210927
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Rue Ernest Champeaux - Site des Poussots - Constitution d'une servitude de tréfonds
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