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VD20171218-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Contrat Enfance Jeunesse - Signature d'un contrat n°4 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2018-2021 - Décision de principe
PETITE ENFANCE
VD20171218-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Délégation de service public des multi-accueils Junot et Roosevelt - Prorogation - Avenant n°1
PETITE ENFANCE
VD20171218-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Délégation de service public des multi-accueils Junot et Roosevelt - Prorogation - Avenant n°1
PETITE ENFANCE
VD20171218-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Multi-accueil Petite enfance Roosevelt - centre de consultations du service de la Protection Maternelle Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Convention
PETITE ENFANCE
VD20171218-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Multi-accueil Petite enfance Roosevelt - centre de consultations du service de la Protection Maternelle Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Convention
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_028_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant – Rapports 2020 sur les Délégations de Service Public Junot/Roosevelt et Le Tempo
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_028A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant – Rapports 2020 sur les Délégations de Service Public Junot/Roosevelt et Le Tempo
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_029_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – COVID-19 - Avenant aux conventions de concession de service public au titre de l’année 2020 pour les multi-accueils Junot, Roosevelt et le Tempo
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_030_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2021_06_17_030A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
PETITE ENFANCE
VD2014-05-12_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Petite enfance - Accueil des enfants des quartiers Nord-Ouest et Centre-Ouest de Dijon - Achat de places de crèches - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant
PETITE ENFANCE
VD2014-05-12_017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Petite enfance - Accueil des enfants des quartiers Nord-Ouest et Centre-Ouest de Dijon - Achat de places de crèches - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant
PETITE ENFANCE
VD2014-05-12_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Petite enfance - Multi-accueil « Le Tempo » - Travaux de rénovation - Demande de subvention
PETITE ENFANCE
VD20141215_024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Règlement de fonctionnement des relais assistants maternels
PETITE ENFANCE
VD2009-12-14_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Structures d'accueil de la petite enfance - Convention d'objectifs et de financement à passer entre la Ville et la Société Nationale des Chemins de Fer (SNCF)
PETITE ENFANCE
VD2009-12-14_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Structures d'accueil des enfants et des jeunes - Conventions de prestations de service à passer entre la Ville et la Mutualité Sociale Agricole (MSA)
PETITE ENFANCE
VD20141215_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - modifications
PETITE ENFANCE
VD20141215_023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - modifications
PETITE ENFANCE
VD20141215_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Règlement de fonctionnement des relais assistants maternels
PETITE ENFANCE
VD20150413-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de financement pour la période 2014-2017
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