Objet : Contrat Enfance Jeunesse - Signature d'un contrat n°4 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2018-2021 - Décision de principe

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Délégation de service public des multi-accueils Junot et Roosevelt - Prorogation - Avenant n°1

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : ANNEXES - Délégation de service public des multi-accueils Junot et Roosevelt - Prorogation - Avenant n°1

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Multi-accueil Petite enfance Roosevelt - centre de consultations du service de la Protection Maternelle Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Convention

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : ANNEXES - Multi-accueil Petite enfance Roosevelt - centre de consultations du service de la Protection Maternelle Infantile - Mise à disposition de locaux au bénéfice du Département de la Côte d'Or - Convention

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Structures d'accueil petite enfance – divers travaux – définition du programme et de l'enveloppe financière – demande de subventions

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Structures d'accueil de la Petite Enfance - Divers travaux - Demandes de subventions - Transfert du Relais d'Assistantes Maternelles d'Alembert - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subvention

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Délégation du service public des multi-accueils Roosevelt et Junot - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne

Thème : PETITE ENFANCE

Objet : ANNEXES - Etablissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Convention de prestation de service à passer entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de Bourgogne

Thème : PETITE ENFANCE