Objet : Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie - Avis du Conseil communautaire

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Usine d'incinération - Réalisation d'une unité de traitement de DASRI - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Fourniture de réactifs chimiques pour l'IUOM - Attribution du marchés

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Délégation pour la gestion des aides à la pierre pour le logement - Avenant n°2 à la convention pour l'année 2009

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Objet : Désignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées

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Objet : QUESTIONS DIVERSES - Université - Proposition de motion

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Objet : Fournitures de véhicules de collecte de déchets ménagers - Lancement d'une consultation par Appel d'Offres

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Objet : Renouvellement du contrat du Directeur de la Communication - CDI

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Contentieux avec Chevigny-Saint-Sauveur sur l'Installation Terminale Embranchée (ITE) - Convention de transaction

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Objet : Décision modificative n°1

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Objet : Environnement - Mandant de maîtrIse d'ouvrage publique à conclure avec l'Etablissement Public d'Insertion de la Défense

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Objet : Dijon - Rue Sully - Prolongement de l'esplanade Erasme - Acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : Accident Fête du Vélo 2007 - Convention de transaction amiable

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Objet : Déclaration d'intention : pôle métropolitain GRAND DIJON - GRAND BESANCON

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Cité internationale de la gastronomie : engagement de la phase opérationnelle

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Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Approbation de l'avant-projet sommaire et de l'estimation financière prévisionnelle

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Adhésion à l'association de préfiguration e-bourgogne

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Périmètre du futur contrat urbain de cohésion sociale - Proposition

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Natura 2000 - Acte de candidature à la présidence du comité de pilotage et à la prise en charge de l'élaboration du document d'objectifs du site « Milieux forestiers, prairies et pelouses de la Vallée du Suzon »

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Tramway - Délibération rectificative par substitution de motifs - Fourniture et installation du Système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des Voyageurs (SAEIV) - Réseau Radio - Marché négocié sans mise en concurrence

Thème : QUESTIONS DIVERSES