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VD2006-12-18_1684
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Petite enfance - « Contrat enfance jeunesse » - Versement à la Ville, par la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or, d'un acompte au titre de 2007 pour le « volet enfance » - Convention
SOLIDARITÉ
VD2006-05-15_1444
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Charte « Villes actives » du Programme National Nutrition Santé - Adhésion de la Ville
SOLIDARITÉ
VD2006-05-15_1433
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Petite enfance - Crèche Montchapet - Rénovation et extension - Ajustement de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marché passé entre la Ville et la société Socotec: mission de contrôle technique - Avenant n°1
SOLIDARITÉ
VD2006-11-06_1635
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'administration - Fixation du nombre de membres - Représentation de la Ville
SOLIDARITÉ
VD2006-09-25_1554
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de moyens et de services de la Ville - Convention
SOLIDARITÉ
VD2006-09-25_1555
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Groupement régional de santé publique - Adhésion et représentation de la Ville
SOLIDARITÉ
VD2006-09-25_1557
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Petite enfance - Crèches Jean-Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'association Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2006 pour quarante-six places - Avenant n°13
SOLIDARITÉ
VD2006-09-25_1551
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Petite enfance - Maison de la petite enfance de la Fontaine d'Ouche - Mise en conformité de la cuisine et aménagement de locaux destinés au personnel - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre- Lancement de la procédure de consultation - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
VD2006-09-25_1552
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Petite enfance - Marché de prestations de service d'accueil de jeunes enfants passé entre la Ville et la Délégation Départementale de la Croix-Rouge Française le 9 avril 2003 - Avenant n°2
SOLIDARITÉ
VD2006-09-25_1553
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Petite enfance - Achat de prestations d'accueil de quarante - huit places - Mise en appel d'offres
SOLIDARITÉ
VD2006-06-26_1476
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Petite enfance - Règlement intérieur des maisons de la petite enfance - Modification
SOLIDARITÉ
VD2006-03-27_1395
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/03/2006
Petite enfance Marché de prestations de service d'accueil de jeunes enfants passé entre la Ville et la Délégation Départementale de la Croix-Rouge Française le 9 avril 2003 - Prorogation - Avenant n°1
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