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VD2008-05-19_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Tennis Club Dijonnais - Courts de tennis couverts du boulevard Voltaire - Taxe foncière payée indûment par le club - Dédommagement partiel
SPORTS
VD2008-05-19_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Lac Kir - Base nautique - Section « canoë-kayak » de l'A.S.P.T.T. Dijon - Lancement d'une activité de location de canoë-kayaks - Mise à disposition du domaine public - Convention à passer entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2008-05-19_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Contrat de partenariat - Année 2008 - Soutien financier de la Ville à Monsieur Bastien Merle - Modification
SPORTS
VD2008-05-19_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) des Grésilles - Aménagement d'un terrain de mini-football en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions
SPORTS
VD2008-12-15_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Tennis Club Dijonnais - Courts de tennis couverts du boulevard Voltaire - Taxe foncière payée indûment par le club en 2003 et 2004 - Dédommagement - Transaction
SPORTS
VD2008-12-15_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2008-12-15_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 4 août 2008 - Avenant n°1
SPORTS
VD2008-12-15_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général : conventions de financement - Commande de prestations de service : marché négocié sans mise en concurrence
SPORTS
VD2008-12-15_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2008-12-15_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Mise à disposition du stade Bourillot - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2008-12-15_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Pôles de gardiennage des salles et stades municipaux - Externalisation du nettoyage - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché
SPORTS
VD2008-12-15_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or - Centre de loisirs du centre social des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens à passer avec la Ville
SPORTS
VD2008-12-15_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Financement d'un poste d'agent d'animation - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la MJC - Avenant n°6
SPORTS
VD2008-12-15_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Maison des Jeunes et de la Culture des Bourroches-Valendons - Financement d'un poste d'agent d'animation - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la MJC - Avenant n°3
SPORTS
VD2008-11-03_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Huitièmes « journées des droits de l'enfant » - Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°1
SPORTS
VD2008-06-30_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Association et société anonyme sportive professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2007-2008 - Aides complémentaires de fonctionnement - Conventions de financement du 7 janvier 2008 - Avenants n°1
SPORTS
VD2008-06-30_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Association JDA Dijon Bourgogne - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2008-2009 - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association 
SPORTS
VD2008-06-30_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or (ADPEP 21) - Gestion des centres de loisirs du château de Pouilly et du centre social de la Fontaine d'Ouche - Conventions d'objectifs et de moyens - "Journée enfant" - Calcul de la subvention de la Ville - Modification du coefficient multiplicateur- Avenants
SPORTS
VD2008-06-30_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
« La Route de France Féminine Internationale » - Troisième édition - Prologue le dimanche 10 août 2008 à Dijon et première étape, avec départ de Dijon le lundi 11 août 2008 - Convention à passer entre la Ville et l'association Routes et Cycles -Demande de subvention
SPORTS
VD2008-06-30_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Salle Epirey - Dojo - Achat par la Ville de tatamis - Demandes de subventions
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