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VD2014-05-12_020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Étrier de Bourgogne - Aménagement d'une infirmerie équine - Bail emphytéotique du 17 novembre 2010 - Avenant n°1
SPORTS
VD2014-05-12_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Année 2014 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
SPORTS
VD2014-05-12_019A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Année 2014 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
SPORTS
VD2014-05-12_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Étrier de Bourgogne - Aménagement d'une infirmerie équine - Bail emphytéotique du 17 novembre 2010 - Avenant n°1
SPORTS
VD20141215_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Football Club Dijon-Parc - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD20141215_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Football Club Dijon-Parc - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD20141215_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Cercle Sportif Laïque Dijonnais, Association Sportive de la Fontaine d'Ouche, Tennis Club Dijonnais - Année 2015 - Subventions de fonctionnement: modification des montants - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les associations : avenants n°1 et n°2
SPORTS
VD20141215_026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Cercle Sportif Laïque Dijonnais, Association Sportive de la Fontaine d'Ouche, Tennis Club Dijonnais - Année 2015 - Subventions de fonctionnement: modification des montants - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la Ville et les associations : avenants n°1 et n°2
SPORTS
VD20141215_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Associations sportives - Missions d'intérêt général - Année 2015 - Subventions de fonctionnement - Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or ; conventions de financement
SPORTS
VD20141215_027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Associations sportives - Missions d'intérêt général - Année 2015 - Subventions de fonctionnement - Associations JDA Dijon Bourgogne, Cercle Dijon Bourgogne, Dijon Bourgogne Handball, Dijon Football Côte d'Or, Stade Dijonnais Côte d'Or ; conventions de financement
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VD2014-06-30_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Association Cercle Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2014-06-30_024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Association Cercle Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2014-06-30_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2014-06-30_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2014-2015 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association
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VD2014-06-30_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 18 janvier 2014 - Avenant n°1
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VD2014-06-30_026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 18 janvier 2014 - Avenant n°1
SPORTS
VD2014-06-30_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 25 janvier 2014 - Avenant n° 1
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VD2014-06-30_027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Saison 2013-2014 - Aide complémentaire de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 25 janvier 2014 - Avenant n° 1
SPORTS
VD2014-09-29_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
Installations sportives municipales - Mise à disposition des élèves des lycées publics dijonnais - Facturation - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne et les établissements
SPORTS
VD2014-09-29_023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/09/2014
ANNEXES - Installations sportives municipales - Mise à disposition des élèves des lycées publics dijonnais - Facturation - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne et les établissements
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