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VD2009-02-02_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Rue Docteur Henry Berger - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise - Echange de parcelles de terrain avec l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Rue en Treppey - Déclassement partiel du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
VD2009-12-14_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Reconversion des friches militaires " Etamat ", " Bonnottes ", " Petit Creuzot ", et des anciennes minoteries dijonnaises - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Engagement de la concertation préalable
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Tènement foncier boulevard Mansart - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la société Icade Promotion Logement
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Aménagement du site Montmuzard - Cession du tènement foncier - Lancement de la phase pré-opérationnelle par la société Villéo
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Marché de gros - 1-3, rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier
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VD2009-12-14_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Marc Seguin - Demandes de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et d'enquête parcellaire de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Avenant n° 2
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2008
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Tènement foncier 16,18 et 20, rue Marceau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la Société Civile Immobilière et de Construction Habitat Bourgogne
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) " Parc Valmy " - Désaffectation partielle du chemin rural n° 13 - Cession à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Logement à loyer modéré - 119, rue d'Auxonne - Cession d'une propriété bâtie à ICF Sud-Est Méditerranée
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Boulevard Mansart - Acquisition de parcelles sur l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
249, rue d'Auxonne - Acquisition d'une parcelle de terrain
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Projet de programme Local de l'Habitat - 2009 - 2014 pour l'agglomération dijonnaise - Avis du Conseil Municipal
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
28, rue Chaudronnerie - 13, rue Lamonnoye - Maison des Cariatides - Appel à projets en vue de la cession d'un ensemble immobilier
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VD2009-05-11_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2008
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon - Requalification de logements locatifs à loyer modéré, rue Berthelot - Participation de la Ville - Réduction - Affectation du reliquat
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VD2009-05-11_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Chemin des Péjoces - Acquisition d'une parcelle de terrain
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VD2009-05-11_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
3, boulevard de l'Université - Cession d'un appartement
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