Objet : Plan de Prévention des Risques Technologiques de l'établissement de la société Raffinerie du Midi de Dijon et Longvic - Projet d'arrêté préfectoral de prescription - Modalités de la concertation - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer maîtrisé - Parc privé ancien - Programme d'Intérêt Général - Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat - Abondement des subventions - Nouveau règlement d'intervention de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 68, rue des Perrières - Groupe scolaire Ouest - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise - Cession de six logements à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 17, rue des fleurs - Cession d'une propriété bâtie à la société Villéo

Thème : URBANISME

Objet : 42, rue Charles Dumont - Cession de trois appartements

Thème : URBANISME

Objet : 65, avenue Victor Hugo - Aménagement d'un square public - Acquisition d'une parcelle sur la société Néolia

Thème : URBANISME

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2009

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Rue Chanoine Vinceneux - Désaffectation et déclassement du domaine public communal

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Rue Chanoine Vinceneux - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Prolongement de la rue Thimonnier et impasse aux Champs Bonhomme - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Thème : URBANISME

Objet : Rue Marguerite Thibert - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Thème : URBANISME

Objet : Opérations de rénovation urbaine des quartiers des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Convention consolidée de rénovation urbaine du 21 mars 2007 - Avenant n°3 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Opération « Territoire Grand-Sud » - Aménagement des sites « Etamat », « Bonnotte », « Petit Creuzot » et « Minoteries » - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine - Accord-cadre - Avenant n°2

Thème : URBANISME

Objet : Opération « Territoire Grand-Sud » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Avenant n°1

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Avenant n°1

Thème : URBANISME

Objet : Avenue du Drapeau - Rues Auguste Fremiet et Sadi Carnot - Acquisition de sept parcelles de terrain

Thème : URBANISME

Objet : Tramway - Occupation des emprises nécessaires à la construction de deux lignes sur le territoire de la commune de Dijon (parc de la Toison d'Or) - Convention de transfert de gestion

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Engagement de la concertation préalable

Thème : URBANISME

Objet : Secteur Langres-Maupassant - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Thème : URBANISME

Objet : Quartier de la Fontaine d'Ouche - Quai des carrières blanches - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : URBANISME