Objet : Logement à loyer modéré - Angle sud des rues Daubenton et Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 5, rue Colonel Quantin - Cession d'un tènement foncier à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 16, rue Guy de Maupassant - Cession de deux parcelles à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 13, rue de Mimeure - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Parc Valmy"- Désaffectation partielle des chemins ruraux n°13 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : URBANISME

Objet : Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) - Modification - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône - Projet d'Intérêt Général (PIG) de la traversée de l'agglomération dijonnaise par la branche Ouest - Prise en compte au Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) - Révision simplifiée - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Angle des rues du Faubourg Raines et Hoche - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 2, boulevard Kennedy - 76, rue Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cession d'une parcelle à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - SA d'HLM ICF Sud-Est Méditerranée - Requalification de deux cents logements 2 et 4, rue d'York, 9A et 9B, rue Arago, 19, 21, 23, 25, 27 et 29, boulevard des Martyrs de la Résistance, 4A, 4B, 6A, 6B, 8A et 8B, rue Flammarion, 29 et 31, rue d'Arsonval, 48 et 50, rue d'Alembert - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Résidentialisation et mise en accessibilité de l'îlot Chambéry - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 42, rue Devosge - Cession de cinq appartements à l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)

Thème : URBANISME

Objet : Zone NA "des abattoirs" - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau-Boudronnée - Cité des Affaires - Cession de droits à construire à l'Etat

Thème : URBANISME

Objet : Angle 13-15 rue du Petit - Cîteaux - 1, rue Daubenton - Acquisition de trois parcelles de terrain sur la Société Civile Immobilière Daubenton

Thème : URBANISME

Objet : Rénovation urbaine - Quartiers des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Charte de gestion urbaine et sociale de proximité - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Projet de Renouvellement Urbain (PRU) de la Fontaine d'Ouche - « Coeur de quartier » - Mise en place d'une opération publique d'aménagement - Communication

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'aménagement Concerté (ZAC) "Espace Champollion" - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2007 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Quartier Junot" - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2007 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2007 - Approbation

Thème : URBANISME