VD2012-12-17_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Stationnement payant - Mise en cohérence des tarifs des parkings en ouvrage de centre-ville
VOIRIE - CIRCULATION
VD2012-12-17_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Dispositifs publicitaires lumineux, non lumineux, numériques muraux et scellés au sol - Droits d'occupation du domaine public
VOIRIE - CIRCULATION
VD2012-03-12_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Voirie communale - Programme 2012 de rénovation des chaussées - Demande de subvention
VOIRIE - CIRCULATION
VD2012-11-12_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Nouvelles technologies appliquées aux transports - Appel à projet national sur le développement de services NFC ( Near Field Communication , échange de données sans contact, en champ proche ) - Convention entre l'Etat et la Ville de Dijon - Programme d'actions - Création d'un groupement de commande
VOIRIE - CIRCULATION
VD2012-11-12_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Occupation temporaire du domaine de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par la Ville - Convention d'autorisation du 22 janvier 2007 : intégration de la place Galilée et de la nouvelle halle , prorogation - Avenant n°5
VOIRIE - CIRCULATION
VD2012-06-28_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Voie publique : terrasses, étalages, occupation et utilisation du domaine public - Règlement - Fixation des tarifs : année 2012
VOIRIE - CIRCULATION
VD2012-06-28_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Aménagement des abords du centre de commande de Réseau Ferré de France de Bourgogne - France-Comté rue Peincedé - Convention
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